| Puy, Le (Puy, Le) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16591227(25) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16591222(04) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : L'arrêt du 10/09/1654 de la cour des Aides défend à ses receveurs d'exiger un droit d'attente des consuls et collecteurs à peine de péculat ou concussion |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16591223(01) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le trésorier de Le Secq accuse ses receveurs d'être insolvables et de n'entrer dans cette recette que pour se servir des deniers du pays pour leurs propres affaires ; ils doivent des sommes considérables à la Bourse |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16591223(05) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Non-jouissance de l'équivalent dans ce diocèse par le fermier de l'équivalent |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16591226(15) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les Etats ont versé en 1658 51 000 l. aux fermiers de l'équivalent du trienne précédent pour non-jouissance dans le diocèse |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16591226(17) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Il doit encore 82 687 l. sur les impositions de 1655, année où il a été le théâtre de "troubles extraordinaires" |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16591226(30) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16591223(05) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Non-jouissance de l'équivalent dans cette ville par le fermier de l'équivalent |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16591226(08) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Elle n'a pas encore de boucherie close ni d'écorchoirs publics ; les Etats enjoignent à ses consuls d'en établir, car les fermiers de l'équivalent n'ont pu affermer la boucherie & le syndic Roux a dû les rendre responsables de la première année du trienne |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16591226(30) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Désordres qui s'y sont produits ; sommes accordées par le diocèse aux religieux du couvent Saint-Laurent, aux religieuses du Val et aux clarisses |
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